Jean-Luc Ruelle


De: Jean-Luc RUELLE
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: RUELLE Jean-Luc
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CÔTE D'IVOIRE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032107246(source JORF)
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: RUELLE (Jean-Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
CÔTE D'IVOIRE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: RUELLE (Jean-Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.